|
|||||||||
|
|
Comptes rendus des réunions du conseil municipal en 2013
Séance du lundi 25 février 2013
Président : Monsieur LAMIAUX Fabrice, Maire.
Secrétaire de séance : Monsieur TABARY Philippe.
Présents : Mesdames COUSAERT Françoise, RIFFLART Marie-Christine, GOGIBUS Jeanne-Marie,Messieurs LAMIAUX Fabrice, TABARY Philippe, DESTEIRDT Jérôme, REMERAND Régis,
LEBRUN Alain, MOERECANT Gilbert.
Excusé : Monsieur DUTOIT Didier (procuration à Monsieur LEBRUN Alain).
Absents : Madame LAMIAUX Valérie, Monsieur DUHAMEL Grégory.
Contrat d’entretien de l’éclairage public
Jusqu’à ce jour, aucun contrat d’entretien n’étant conclu, le dépannage de l’éclairage public se fait à la demande, au cas par cas, par le biais d’une entreprise d’électricité générale. Ce qui entraîne d’importants coûts.
Il a donc été étudié la possibilité de confier l’entretien de l’éclairage public à une société spécialisée.
Après étude de diverses propositions, le Conseil Municipal décide de confier l’entretien de l’éclairage public à la SNEF.
Les dépenses seront inscrites au budget primitif 2013.
Une demande de subvention sera sollicitée au Département.
Monsieur le Maire est autorisé à signer tout document s’y référant.
Transfert d’une licence de débit de boissons de 4ème catégorie de Holque à Lille
Après délibération, le Conseil Municipal décide de répondre favorablement à la demande formulée par Monsieur Favier Loïc et autorise le transfert à Lille d’une licence de débit de boissons de 4ème catégorie précédemment exploitée à Holque.
Devis pour entretien des climatiseurs de la salle des fêtes
Le devis pour entretien des climatiseurs de la salle des fêtes établi par Climatechnic, d’un montant de 300,26 €, est approuvé par le Conseil Municipal.
Encaissement d’un chèque
Le Conseil Municipal décide l’encaissement du chèque émis par le PACT, d’un montant de 1 409,87 €, représentant le règlement de divers loyers.
Participation communale à la protection sociale des agents
Le CTPI du Centre de Gestion ayant donné un avis favorable à la proposition du Conseil Municipal, il est décidé d’octroyer une aide mensuelle de 13 € à chaque agent ayant souscrit à une complémentaire santé labellisée et ce, à compter du 1er janvier 2013.
Proposition d’achat d’un bâtiment Portakabin pour accueillir le club informatique pour cause de démolition prochaine du préfabriqué
Il est décidé l’achat d’un Portakabin selon la proposition de la société Lelieur pour un montant de 8 000 € TTC comprenant le bâtiment, le transport et le grutage.
Election des délégués au sein du comité du nouveau Syndicat Intercommunal d’Énergie des Communes de Flandre
Sont élus délégués titulaires : Monsieur LAMIAUX Fabrice, Monsieur LEBRUN Alain,
délégués suppléants : Monsieur REMERAND Régis, Madame RIFFLART Marie-Christine.
Participation communale au Syndicat Intercommunal d’Énergie des Communes de Flandre
Après délibération, le Conseil Municipal décide de conserver le même taux de participation.
Réforme des rythmes scolaires
Le Conseil Municipal est informé de la prochaine réforme des rythmes scolaires.
Columbarium
Le Conseil Municipal décide l’achat d’un nouveau columbarium et autorise le Maire à demander des devis.
Questions diverses
- Demande de garantie d’emprunt de la Maison Flamande
La délibération du 10 décembre 2012 est modifiée en ce sens:
Le taux d’intérêt actuariel annuel passe de 2,85 % à 2,35 %.
- Collecte « Le Relais » pour l’année 2012
Grâce au conteneur posé sur la commune, « Le Relais » a collecté 2 504 kilos de textile et 253 kilos de chaussures, soit un poids total de 2 757 kilos.
- Cotisation 2013 au SDIS (Service Départemental d’Incendie et de Secours)
Le Maire informe le Conseil Municipal du montant de la contribution 2013 au SDIS, soit 27 374,57 €.
- Téléthon cantonal 2012
Le montant total reversé à l’AFM Téléthon pour le Canton de Bourbourg s’élève à 47 000 €. C’est 6 000 € de plus qu’en 2011.
Merci à toutes les personnes qui contribuent à la réussite de cette action généreuse !!
Séance levée à 20 heures 55.
Le 28 février 2013,
HOLQUE,
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
F. LAMIAUX
Séance du lundi 25 mars 2013
Président : Monsieur LAMIAUX Fabrice, Maire.
Secrétaire de séance : Madame RIFFLART Marie-Christine.
Présents : Mesdames GOGIBUS Jeanne-Marie, RIFFLART Marie-Christine, Messieurs LAMIAUX Fabrice, Maire, LEBRUN Alain, TABARY Philippe, REMERAND Régis
DUTOIT Didier, MOERECANT Gilbert.
Excusés : Madame LAMIAUX Valérie (procuration à Madame RIFFLART Marie-Christine), Monsieur DESTEIRDT Jérôme (procuration à Monsieur LEBRUN Alain)
Monsieur DUHAMEL Grégory (procuration à Monsieur TABARY Philippe).
Absente : Madame COUSAERT Françoise.
Vote du compte administratif 2012
Le compte administratif 2012 fait apparaître
- en fonctionnement un excédent de 115 071.86 € et
- en investissement un excédent de 9 894.49 €.
Le compte administratif 2012 est approuvé et voté à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Les résultats de l’exercice cumulés aux antérieurs donnent
- en fonctionnement un excédent de 538 895.86 €,
- en investissement un déficit de 8 285.51 €.
Après constat de ces résultats, le Conseil Municipal décide de combler le déficit d’investissement, décide ainsi que le résultat de fonctionnement soit affecté en investissement pour un montant de
8 285.51 €.
Le Conseil Municipal adopte les inscriptions suivantes :
- 1068 « excédents de fonctionnement capitalisés » : 8 285.51 €,
- D001 « solde d’exécution de la section d’investissement reporté (déficit) » : 8 285.51 €,
- R002 « résultat de fonctionnement reporté (excédent)» : 530 610.35 €.
Vote du compte de gestion 2012
Après avoir pris connaissance de son contenu, le Conseil Municipal approuve et vote à l’unanimité le compte de gestion 2012.
Vote du budget primitif 2013 (sous la Présidence de Monsieur LEBRUN Alain)
Le budget primitif 2013 qui s’équilibre à 952 910.54 € en fonctionnement et à 251 756.20 € en investissement est approuvé et voté par chapitre à l’unanimité par le Conseil Municipal.
Vote des taxes communales 2013
Le Conseil Municipal décide de ne pas appliquer d’augmentation et vote à l’unanimité les taxes communales 2013 comme suit :
- taxe d’habitation : 6.54 %,
- taxe foncière bâti : 5.47 %,
- taxe foncière non bâti : 22.58 %.
Réforme des rythmes scolaires
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil qu’après concertation avec les communes voisines, il a été décidé de reporter la réforme des rythmes scolaires à 2014: mise en place de la semaine de quatre jours et demi incluant le mercredi matin.
Le Conseil Municipal approuve cette décision.
Questions diverses
- Demandes d’aide financière pour voyage d’étude
Conformément à la délibération du 1er février 2010, il est octroyé une aide financière d’un montant de 40 € à 2 jeunes holquois inscrits à un voyage scolaire.
- Encaissement d’un chèque
Le Conseil décide l’encaissement d’un chèque émis par les assurances SMACL, en règlement d’un arrêt maladie, pour un montant de 145.39 €.
- Devis pour mise en conformité du système électrique des cloches de l’église
Le Conseil Municipal accepte le devis établi par la Société Paschal pour un montant de 1 852.07 € TTC.
- Il est proposé que la balise « Cédez le passage » au Pont du Ruth soit remplacée par un « Stop ».
Le Conseil Général sera contacté à ce sujet.
- Prix de location de la salle des fêtes à la soirée
Il est décidé de fixer le prix à 150 € pour la soirée.
Séance levée à 20 heures 50.
Le 26 mars 2013,
HOLQUE,
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
F. LAMIAUX
Séance du lundi 29 avril 2013
Président : Monsieur LAMIAUX Fabrice, Maire.
Secrétaire de séance : Monsieur DESTEIRDT Jérôme.
Présents : Mesdames GOGIBUS Jeanne-Marie, COUSAERT Françoise, Messieurs LAMIAUX Fabrice, Maire, TABARY Philippe, REMERAND Régis, DESTEIRDT Jérôme,
LEBRUN Alain.
Excusés : Madame LAMIAUX Valérie (procuration à Monsieur LAMIAUX Fabrice), Madame RIFFLART Marie-Christine (procuration à Madame GOGIBUS Jeanne-Marie),
Monsieur DUTOIT Didier (procuration à Monsieur LEBRUN Alain).
Absents : Messieurs MOERECANT Gilbert, DUHAMEL Grégory.
Vote des subventions aux associations holquoises et extérieures au titre de l’année 2013
Après exposé des critères d’attribution des subventions, il est proposé au Conseil Municipal de voter les subventions aux associations holquoises et associations ou organismes extérieurs.
Le Conseil Municipal, après délibération, vote et décide à l’unanimité les subventions proposées en Commission préparatoire :
Associations holquoises :
- Association pour les Enfants du Village : 2 000 Euros,
- ACPG–CATM (Anciens Combattants Prisonniers de Guerre, Combattants d’Algérie Tunisie Maroc) : 150 Euros,
- Club Informatique : 1 700 Euros,
- Holque Culturisme : 250 Euros,
- Loisirs et Amitiés : 800 Euros,
- Majorettes « Les Étincelles » : 1 500 Euros,
- Tonus et Forme : 1 100 Euros,
- US Holque Foot : 2 500 Euros,
- The Tribu Country : 600 Euros,
- Parents d’Elèves Ecole de Holque : 100 Euros.
Associations ou organismes extérieurs :
- Association des sapeurs pompiers (Watten) : 100 Euros,
- Amicale don du sang (Bourbourg) : 125 Euros,
- Harmonie Batterie L’Amicale de Watten : 150 Euros,
- Médaillés du travail : 125 Euros,
- Retables de Flandre : 100 Euros,
Attribution d’une subvention de fonctionnement au CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) de Holque
Les revenus du CCAS se limitant aux loyers de jardins et les charges ne cessant de croître (demandes d’aide de plus en plus nombreuses…), Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’attribuer une subvention de fonctionnement au CCAS.
Après délibération, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’accorder une subvention de fonctionnement au CCAS d’un montant de 6 000 € pour couvrir divers frais (organisation du repas des aînés, distribution de colis de Noël aux aînés, ...).
Répartition des délégués communautaires au sein de la Communauté de Communes de la Colme
Les Communes sont invitées à délibérer sur la répartition des sièges des délégués communautaires au sein de la Communauté de Communes de la Colme à compter du prochain renouvellement général des conseillers municipaux.
Après délibération, le Conseil Municipal vote et décide à l’unanimité de maintenir la répartition actuelle des délégués (à savoir, pour Holque : 2 titulaires, 1 suppléant).
Questions diverses
- Cérémonie de Citoyenneté
La Cérémonie de Citoyenneté permet au maire de rencontrer chaque jeune de 18 ans nouvellement inscrit sur la liste électorale de sa commune pour lui remettre sa carte d'électeur, en le sensibilisant aux droits et devoirs du citoyen.
Elle se déroulera cette année le samedi 25 mai 2013, à 11 heures, à la salle des fêtes.
- Projet de fusion des Communautés de communes de la Colme, du Canton de Bergues, de Flandres (sans Ghyvelde) et de l'Yser et projet de statuts
A la demande de Monsieur le Sous-Préfet, les communes sont invitées à délibérer à nouveau sur la proposition de fusion et sur une proposition de statuts de la future communauté de communes ainsi fusionnée.
Après avoir pris connaissance des statuts proposés, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de rester sur sa première position et émet à nouveau un avis défavorable au projet de fusion et sur la proposition de statuts de la future communauté de communes.
- Travaux d’extension du réseau électrique pour le futur lotissement
Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à demander au lotisseur la prise en charge des frais d'extension du réseau d’électricité pour le futur lotissement « Domaine Saint Gowaërt ».soit la somme de 4 601.43 €
Séance levée à 20 heures 40.
Le 30 avril 2013,
HOLQUE,
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
F. LAMIAUX
Séance du lundi 1 juillet 2013
Président : Monsieur LAMIAUX Fabrice, Maire.
Secrétaire de séance : Monsieur LEBRUN Alain.
Présents : Mesdames GOGIBUS Jeanne-Marie, RIFFLART Marie-Christine, Messieurs LAMIAUX Fabrice, Maire, LEBRUN Alain, MOERECANT Gilbert, TABARY Philippe, DUTOIT Didier, DESTEIRDT Jérôme, REMERAND Régis.
Excusée : Madame LAMIAUX Valérie (procuration à Monsieur LAMIAUX Fabrice)
Absents : Madame COUSAERT Françoise, Monsieur DUHAMEL Grégory.
Solutions numériques pour l’école
Après avoir ouï l’exposé de Madame THOORIS, conseillère aux Technologies de l’Information et de la Communication dans l’Enseignement, de l’Académie, et après avoir échangé sur le sujet ; le Conseil Municipal décide d’équiper l’école d’un tableau blanc interactif, de 10 mini PC et du matériel adéquat.
Après étude de plusieurs devis, le fournisseur retenu est l’EURL Flandres Littoral Informatique d’Esquelbecq (montant total HT 5 730.90 €).
Le projet peut être subventionné à hauteur de 2 500 € HT.
L’achat serait donc financé comme suit :
752.51 € HT pris en charge par la Coopérative de l’école,
2 500.00 € HT subvention parlementaire,
2 478.39 € HT pris en charge par la Commune.
Le Conseil autorise Monsieur le Maire à faire la demande de subvention et à signer tout document se référant à ce dossier.
Représentation des communes au sein du nouvel Établissement Public de Coopération Intercommunale issu de la fusion des quatre communautés de communes et détermination du lieu du siège du futur EPCI
Suite à la création de la nouvelle communauté de communes, le Conseil Municipal est invité à statuer sur la répartition des sièges des délégués des communes au sein de son conseil.
Afin de renforcer la représentation des communes, il est proposé de retenir la répartition légale des 57 sièges initiaux majorés de 10% soit 62 sièges selon le système de la représentation proportionnelle à la plus forte moyenne et d’attribuer 1 siège supplémentaire aux communes ne disposant que d’un siège et dont la population est supérieure à 1100 habitants. Le conseil serait alors composé de 71 membres qui est le nombre maximum autorisé.
Le Conseil Municipal vote :
5 voix pour,
1 voix contre,
4 abstentions.
Travaux d’esthétique route de Bourbourg, montant des travaux, du financement et de la part résiduelle communale
Le Conseil Municipal est informé des modalités financières prévisionnelles relatives aux travaux d’esthétique de la route de Bourbourg :
Montant HT des travaux : 68 146.17 €,
Financement ERDF (40 %) : 27 258.47 €,
Financement SIECF (40 %) : 27 258.47 €,
Part résiduelle communale (20 %) : 13 629.23 €.
Le Conseil approuve.
Devis pour isolation des bâtiments communaux
Dans le cadre du dispositif des Certificats d’économies d’énergie, il est possible de bénéficier d’une prime sur la réalisation de travaux d’économie d’énergie. Le groupe TOTAL nous propose ainsi différents devis pour l’isolation de l’école et de la mairie.
L’avis du Conseil est sollicité. Après délibération, le Conseil décide de faire effectuer des travaux d’isolation des bâtiments communaux selon les devis proposés par TOTAL ; soit :
Coût initial total pour isolation de la mairie et de l’école : 3 001.33 € HT
Prime éco : 2 252.74 € HT
Part restant à la charge de la commune : 748.49 € HT
Le Conseil autorise le Maire à signer tout document se référant à ce dossier.
Devis Columbarium
Le Conseil décide l’achat d’un nouveau columbarium et retient le devis proposé par l’entreprise GRANIMOND pour un montant HT de 5 000 € comprenant le columbarium « 12 familles », les plaques d’inscription, la plaque signalétique pour colonne et le déplacement du banc existant.
Autorisation pour recrutement d’agents contractuels de remplacement
Le Conseil décide d’autoriser le Maire à recruter des agents contractuels pour remplacer des fonctionnaires ou des agents contractuels momentanément indisponibles.
Modification budgétaire
Le Conseil décide la modification budgétaire suivante :
Enlèvement au compte 6042 – achat de prestations – la somme de 450 € et
Affectation au compte 6713 – Secours et dots – la somme de 150 € et au compte 6748 – autres subventions exceptionnelles – la somme de 300 €.
Encaissement de deux chèques
Le Conseil Municipal accepte l’encaissement de deux chèques émis par :
PACT : 1 691.25 € en règlement de divers loyers,
SMACL : 685.90 € en remboursement d’un arrêt maladie d’un agent.
Arrêté bruit
Le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire d’actualiser l’arrêté en date du 18 mai 1993 concernant le bruit.
Demande de subvention exceptionnelle de l’association de Culturisme pour achat de matériel d’occasion
Après avoir pris connaissance du courrier de Monsieur Vincent FENAERT, président de l’association de culturisme de Holque, sollicitant une subvention exceptionnelle pour achat de matériel spécifique d’occasion pour la salle de musculation ; après examen du budget et des subventions accordées au début d’année, le Conseil Municipal décide d’allouer une subvention exceptionnelle de 500 € à l’association de culturisme.
Questions diverses
Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Colme
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité les nouveaux statuts de la C.C.Colme ; à savoir :
Article 3 – le siège est désormais fixé au n° 760 route de Lynck, 59630 CAPPELLE-BROUCK.
Demande d’affiliation volontaire de la ville de Dunkerque au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord
Le Conseil émet un avis favorable à la demande d’affiliation de la ville de Dunkerque au CDG59.
Le Maire donne lecture au Conseil du courrier de remerciement du Collège Sacré Cœur de Watten pour l’aide financière accordée à 3 familles holquoises pour le voyage en Italie.
Le Conseil exprime le mécontentement des riverains du Lit Remblayé de la Colme au sujet du manque total d’entretien des espaces verts.
Séance levée à 21 heures 55.
Le 4 juillet 2013,
HOLQUE,
Pour extrait certifié conforme,
Le Maire,
F. LAMIAUX
